Mentions légales
Rosarisse Bijoux
Date d’entrée en vigueur : 3 mars 2026
Dernière mise à jour : 3 mars 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom commercial : Rosarisse Bijoux
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Nom et prénom : Moimba Émilie
Adresse du siège social :
5 Rue du Capitaine Dampierre
72100 Le Mans – France
SIRET : 927 761 680 00015
RCS : Le Mans
Adresse e-mail : rosarissebijoux.pro@gmail.com
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication :
Moimba Émilie, en qualité de responsable légale de l’entreprise Rosarisse Bijoux.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1-613-241-2828
Site web : www.shopify.com
4. Objet du site
Le site Rosarisse Bijoux a pour objet la présentation et la vente en ligne de bijoux de fantaisie en acier inoxydable, destinés à une clientèle de particuliers.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logos, graphismes, design, structure, contenus) est la propriété exclusive de Rosarisse Bijoux, sauf mentions contraires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
6. Données personnelles
Rosarisse Bijoux s’engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site soient effectués conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et les droits des utilisateurs (accès, rectification, suppression, opposition, limitation) sont détaillés dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
7. Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies ou traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, d’établir des statistiques de navigation ou de permettre certaines fonctionnalités.
Lors de la première visite, un bandeau d’information permet à l’utilisateur d’accepter ou de refuser tout ou partie des cookies.
Les modalités relatives à leur utilisation sont précisées dans la Politique de cookies.
8. Responsabilité
Rosarisse Bijoux s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du service.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.